C’est une affaire de « cybersquatting » retentissante qui a pris fin il y a quelques jours et elle est riche d’enseignements. A l’heure ou le Nic espagnol met la dernière main à l’assouplissement de ses règles d’enregistrements, il est assez ironique de voir la ville de Barcelone mêlée un des plus sérieux « ratés » de la procédure UDRP.

Lorsqu’en 1996 M. Joan Nogueras Cobo a enregistré le nom de domaine « Barcelona.com », c’était sans doute en simple hommage à sa ville natale alors qu’il résidait en Californie. Il l’a fait d’autant plus librement qu’à l’époque le .com était déjà géré selon le principe éprouvé du « premier arrivé, premier servi » et qu’hier, comme d’ailleurs aujourd’hui, le .com ne demandait pas de titre particulier sur un nom ou une marque pour pouvoir l’enregistrer comme Nom de domaine. Ce n’est que trois ans plus tard, alors que M. Cobo et son associé avaient décidé d’utiliser www.Barcelona.com comme l’URL   d’un site dédié au tourisme dans cette ville, que la municipalité barcelonaise s’est émue et à commencer les démarches pour reprendre ce nom de domaine qui, elle l’estimait, lui revenait de droit.

A cette époque, la Procédure Uniforme de Résolution des Litiges en matière de noms de domaines (l’UDRP) venait d’être mise en place par l’ICANN. C’est donc devant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) que la municipalité entamé la procédure. Dans une décision qui aurait pu remettre en cause le principe même du « premier arrivé premier servi » et donc le fondement de plusieurs Registres, l’arbitre de l’OMPI avait donné raison à la mairie de Barcelone qui selon lui avait « de meilleurs droits ou un intérêt plus légitime » à utiliser ce nom ! C’est donc devant la justice américaine (pays ou se trouve le siège social de Verisign qui gère le .com) que M. Cobo est allé se plaindre du flou de cette décision. et il a bien fait puisque la cour d’appel vient de reconnaître que la décision de l’OMPI était invalide puisque la mairie de Barcelone avait, lorsque c’était encore possible refusé d’acquérir le nom barcelona.com et que M. Cobo n’utilisait pas le nom de domaine dans le but de nuire à la ville.

La fin de ce procès fleuve est certainement une bonne chose puisqu’elle souligne la validité du fonctionnement actuel du .com. Elle montre aussi que l’UDRP n’est pas la panacée pour « récupérer » des droits qu’on croit légitimement posséder. Alors, plus que jamais, enregistrez à temps !

Voir http://arbiter.wipo.int/domains/decisions/ html/2000/d2000-0505.html

JCV & SB